Plan d’Occupation du Sol (POS)

Règlement d’Urbanisme

Le territoire couvert par le présent P.O.S. est divisé en zones urbaines (U), et en zones naturelles peu ou pas équipées (N), dont les délimitations sont reportées aux documents graphiques du dossier.

Ces documents graphiques font en outre apparaître s’il en existe:

  • les espaces boisés à conserver ou à créer, classés en application de l’article L.130.1 du Code de l’Urbanisme,
  • les emplacements réservés pour la réalisation d’équipements et d’ouvrages publics pour lesquels s’appliquent les dispositions des articles L.123.9 et R.123.32 du Code de l’Urbanisme.
  • les zones urbaines auxquelles s’appliquent les dispositions du TITRE II du présent règlement sont:
    • la zone référée au plan par l’indice UA, qui comprend les secteurs UAa, UAb, UAc,
    • la zone référée au plan par l’indice UB, qui comprend les secteurs UBa, UBb et UBbi, – la zone référée au plan par l’indice UR,
  • les zones naturelles ou non équipées auxquelles s’appliquent les dispositions du TITREII du présent règlement sont :
    • la zone référée au plan par l’indice NA, qui comprend les secteurs NAa et NAb,
    • la zone référée au plan par l’indice NB, qui comprend les secteurs NBa et IVBb,
    • la zone référée au plan par l’indice NC, qui comprend les secteurs NCa et NCb,
    • la zone référée au plan par l’indice ND, qui comprend les secteurs NDa, NDb et NDc.

Les caractère et vocation de chacune de ces zones sont définis en tête du chapitre qui lui correspond.
Chaque chapitre comporte un corps de règles en trois sections et quinze articles.

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