Les  Nuisances

Les engins bruyants et autres nuisances sonores

Les bruits de voisinage sont liés au comportement de chacun de nous, aux appareils ou outils que nous utilisons. Dès lors qu’ils sont émis aux heures de repos ou non, de façon répétée ou intense, les bruits peuvent porter atteinte au droit à la tranquillité de nos voisins. Il est ainsi important que chacun de nous fasse appel sinon à son civisme du moins à sa courtoisie, afin d’éviter des conflits de voisinage inutiles.

Voici les règles pratiques à observer pour éviter de créer des nuisances :

  • Les bruits excessifs (aboiements de chiens, sono …, travaux de bricolage …), causés sans nécessité ou dus à un défaut de précaution, susceptibles de troubler la tranquillité diurne ou nocturne des habitants sont prohibés. Leurs auteurs pourront être poursuivis dans le cadre fixé par la loi.
  • Les activités bruyantes susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, effectuées par les particuliers à l’extérieur ou à l’intérieur des bâtiments, tels les travaux de bricolage de rénovation et de jardinage nécessitant l’utilisation d’engins bruyants (bétonnières, perceuses, raboteuses, scies, systèmes d’irrigation, tondeuses à gazon, tronçonneuse, etc…) sont autorisés par Les PARTICULIERS que :
    • de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 du lundi au vendredi,
    • de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 le samedi,
    • de 10h00 à 12h00 les dimanches et jours fériés.

 

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